Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BAZILIQUES
SCEA CHATEAU LE COUVENT, SCEA

Numéro de dépôt :
3835046
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2021
CHATEAU LES BAZILIQUES de CHATEAU LE COUVENT

Présentation de la marque CHATEAU LES BAZILIQUES

Déposée le 27 mai 2011 par CHATEAU LE COUVENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES BAZILIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est CHATEAU LE COUVENTTODO domicilié(e) 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 444 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LE COUVENT domicilié(e) 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France.

La marque CHATEAU LES BAZILIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BAZILIQUES est expirée depuis le 27 mai 2021.

CHATEAU LE COUVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHATEAU LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PETIT BERT , CHATEAU LAGRANGE DE LESCURE , CHATEAU LE COUVENT , CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE BLAGNAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CAPET , CHATEAU GRAND PONTET GUADET


SCEA CHATEAU LE COUVENT, SCEA - 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France - SIREN 324444074


SCEA CHATEAU LE COUVENT - 17 Avenue Julien DUCOURT - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.